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Marques déposées par Yves Simon
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maison branchée
Marque expirée - Marque en non vigueur

maison branchée
Yves Simon

Numéro de dépôt :
3532228
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017
maison branchée de Yves Simon

Présentation de la marque maison branchée

Déposée le 17 octobre 2007 par Yves Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maison branchée »

Le déposant est Yves Simon domicilié(e) 8 résidence Le Clos de Verrières,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Simon domicilié(e) 8 résidence Le Clos de Verrières,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison branchée est expirée depuis le 17 octobre 2017.


Yves Simon - 8 résidence Le Clos de Verrières,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France


Yves Simon - 8 résidence Le Clos de Verrières,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; services de loisir ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.